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Objet d'information
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Fonds Donald S. Angus
CA ON00419 ANG · Fonds · 1939-1943, 1964

Le fonds contient plusieurs documents émis par des gouvernements, dont avait besoin M. Angus pour l’exploitation de son bateau en tant que navire de plaisance. On y trouve quatre laissez-passer saisonniers émis par le ministère des Transports du Canada pour la période allant de 1939 à 1943, pour l’écluse de Sainte-Anne-de-Bellevue. Il y a aussi un autre document, soit un permis du ministère des Transports de 1964. Les documents sont classés en ordre chronologique.

Sans titre
Fonds Dominique-Laberge
CA ON00341 P95 · Fonds · 1963

Le fonds témoigne partiellement des activités de journaliste de Dominique Laberge. Il comprend un manuscrit dactylographié d'un article, probablement inédit, au sujet de l'exposition Rodin à Montréal, en 1963.

Laberge, Dominique
CA ON00093 2012/3 · Fonds · 1994

Le fonds consiste du manuel intitulé "Procédures d’État-major et Correspondance du ministère de la défense nationale et des Forces canadiennes". Ce manuel fut publié pour assurer de la part des membres du personnel civil et militaire du ministère une continuité et une constance au sein de la correspondance. Ce manuel est écrit en français et en anglais et inclut les règles bilingues et unilingues de la correspondance. Il est aussi inclut les règles concernant l’adresse et la nomenclature appropriée, la mise en forme, l’en-tête et le ton à employer. Les règles concernant la correspondance classifié, protégé A et protégé B sont incluent.

Canada. Ministère de la Défense nationale. Directeur général - Service de gestion du Ministère
Fonds Directeur Besoins en effectifs
CA ON00093 2012/2 · Fonds · 1985

Le fonds consiste en une publication de la ministère de la Défense nationale intitulée « Attributions pour le personnel du Quartier général de la défense nationale, livre 1 de 3 ». Ça a été publié avec l’autorisation conjointe du Sous-ministre et le Chef d’état-major de la défense. La publication contient les attributions de postes au niveau de directeur et au niveau supérieures dans le Quartier général de la Défense nationale.

Canada. Ministère de la Défense nationale. Directeur-Besoins en effectifs
CA ON00093 2012/1 · Fonds · 1991-1995

Le fonds consiste en deux publications du Ministère de la Défense nationale (MDM), publié avec l’autorisation du Chef d’état-major de la défense. La publication désigné « Manuel des Abréviations » d’énonce la doctrine et la procédure pour le travail personnel au sein des Forces canadiennes en ce qui concerne les abréviations. Le Volume 5 de la publication Manuel des procédures d’administration et d’état-major de la Défense, intitulé « Lexique militaire », constitue une source de terminologie militaire pour faciliter la tache des utilisateurs du MDN et des traducteurs.

Canada. Ministère de la Défense nationale. Directeur-Traduction et terminologie (Coordination)
CA ON00093 2012/4 · Fonds · 1990

Le fonds consiste du manuel intitulé « Procédures d’État-major et Correspondance du ministère de la Défense nationale et des Forces canadiennes ». Ce manuel fut publié pour assurer de la part des membres du personnel civil et militaire du ministère une continuité et une constance au sein de la correspondance. Ce manuel est écrit en français et en anglais et inclut les règles bilingues et unilingues. Le manuel est divis/ en sept chapitres : correspondance, grammaire, composition, genres de correspondance, préparation des messages, principes d’écriture dans les documents opérationnels et plans, directives et rapports opérationnels.

Canada. Ministère de la Défense nationale. Directeur - Enquête et administration
CA ON00093 77/52 · Fonds · 1973-1990, 1994

Le fonds est composé des directives d'exécution du Quartier général de la Défense nationale (QGDN) pour 1973-1990 et 1994. Les directives d'exécution du QGDN émanant du CEMD ont débuté en 1973 et sont publiées d'une façon irrégulière lorsque le besoin s'en fait sentir. Ces directives sont utilisées pour initier et diriger une action relative à un sujet ou à une question. Le Sous-ministère (SM) et le CEMD utilisent les directives comme moyen officiel pour transmettre leurs instructions au personnel subalterne et sont préparées en vue de la signature de l'un ou l'autre selon le cas.

Canada. Ministère de la Défense nationale. Chef d'état-major de la Défense
CA ON00419 YAM · Fonds · sans date, 1913-1973, surtout 1925-1973

Le fonds contient des dossiers techniques et opérationnels en lien avec la gestion de la station de réception de Yamachiche, au Québec, de 1913 à 1973, par la compagnie Canadian Marconi et la Société canadienne des télécommunications transmarines (SCTT). On y trouve : de la correspondance (1925-1931); quelques dossiers opérationnels; des dossiers techniques à propos des récepteurs radio sans fil utilisés à la station, ainsi que des bleus et schémas de récepteurs (1934-1952); des manuels et instructions visant les récepteurs fabriqués par la Marconi’s Wireless Telegraph Co., la Canadian Marconi Co., Hasler Ltd., Northern Electric Co., Philips Telecommunications, etc. (1942-1964); des dossiers opérationnels de la SCTT, y compris des notes de service, des procédures et plusieurs types de rapports techniques hebdomadaires et mensuels (1955-1971); une sélection de registres de communications télégraphiques et téléphoniques ainsi que des graphiques de réseaux sans fil vers de grandes villes en Europe, en Asie et en Amérique du Sud (1963-1973); et enfin, des documents commerciaux et des catalogues de produits du groupe Marconi et d’autres fabricants (1927-1963).

Station de réception radio sans fil de Yamachiche
CA ON00093 92/183 · Fonds · 1973

Le fonds est constitué d’un manuel bilingue PFC 112, nommé le Manuel de soins infirmiers d’urgence/Emergency Nursing Care. L’objet de ce manuel est de fournir une méthode de formation pour les soins infirmiers essentiels accompagnant le traitement médical et chirurgical dans les cas d’urgence. Le manuel comprend 24 techniques de soins infirmiers avec les instructions correspondantes.

Canada. Ministère de la Défense nationale. Direction des services infirmiers
CA ON00093 2008/15 · Fonds · 1973-1998; predominant 1992-1997

Le fonds se compose de documents créés et entretenus par le Conseil de commandement de la Force terrestre commission sur d'enquête le Commandement, Control et Leadership de CANBAT 2. Les documents comprennent une copie du rapport final de la Commission et de la documentation créée et maintenue par le Conseil dans la conduite de son enquête, le reportage et le suivi. Il y a 4 séries:
1: Rapports
2: Dossiers des rapports d'enquêtes de la police militaire
3: Fichiers de référence
4: Fichiers généraux

Canada. Commission d’Enquête Commandement, Contrôle et Leadership Canbat 2
CA ON00093 2015/3 · Fonds · 1989

Le fonds comprend une (1) vidéocassette intitulée Héros malgré eux : l'héritage militaire canadien [Reluctant Heroes: Canadian Military Heritage]. Le documentaire est divisé en quatre parties : I – 1600-1910; 2 – 1910-1922; 3 – 1922-1945; et 4 – Après 1945. Il vise à montrer clairement le prix très élevé de la paix et de la liberté dont jouissent aujourd’hui les Canadiens et les Canadiennes.

Institut de la Conférence des associations de la défense
Fonds D.B. Emmons
CA ON00419 EMM · Fonds · 1944-2023 (surtout 1953-1996)

Le fonds comprend des documents relatifs au travail de D.B. Emmons en tant que chercheur en sciences laitières au ministère de l’Agriculture du Canada, de 1958 à 1996. Il s’agit de copies d’articles, de publications et de rapports rédigés par lui, seul ou avec des collègues, sur la recherche fondamentale sur le lait, le beurre et le fromage et sur l’amélioration de la production de ces produits laitiers. D.B. Emmons a également travaillé sur des enjeux plus larges comme la fixation du prix du lait et les formules de prévision du rendement de la production fromagère. La correspondance professionnelle de D.B. Emmons de 1953 à 1986 comprend des notes internes et des échanges avec des chercheurs externes, des instituts de recherche privés et publics et des organismes internationaux. Le fonds comprend 153 cahiers de laboratoire portant sur des analyses normalisées du lait et du fromage et sur des nouvelles recherches sur ces produits. La série de photos et de diapositives ont pour sujet D.B. Emmons et ses collègues au ministère de l’Agriculture, seuls ou en groupe. Les diapositives sont des images tirées des voyages d’Emmons à des congrès ou à des installations laitières en Amérique du Nord, en Europe et en Asie. On trouve également des diapositives qui ont servi dans des présentations ou qui représentent des figures et des tableaux qui ont été utilisés dans des rapports et publications.

Emmons, D.B.
Fonds David Saint-Pierre
CA ON00093 2005/36 · Fonds · 2005

Fonds consiste d’une recherche sur la communauté des religieuses du Très-Saint Sacrement (Mont Thabor) effectué par David Saint-Pierre. Il contient la transcription d’une entrevue avec Sœur Thérèse-Angès Berger, portant sur la création de la communauté et le rôle jouer par Sœur Thérèse-Angès Berger dans cette communauté, et son Livre d’Or, un article, deux rapports de conservation ainsi que deux cassettes (audio).

Fonds David M. Carlisle
CA ON00419 CAR · Fonds · 1958-1991, 2018-2019

Le fonds renferme un mémoire, deux albums de coupures, de la documentation commerciale, des photographies, des diapositives montrant des affichages de Télidon, des coupures de journaux, des affiches, de la correspondance et d’autres documents qui reflètent les études universitaires de Carlisle et son temps aux sociétés IBM, Datacrown et Infomart. Les documents témoignent des développements technologiques et des pressions commerciales qui ont marqué les premières années de l’industrie de l’informatique, du traitement des données et du vidéotex au Canada.

Carlisle, David M.
CA ON00093 98/5 · Fonds · 1972-1996

Ce fonds est une accumulation de rapports reflétant l'état du bilinguisme pour la période 1972-1996. Pendant cette période, la langue française obtint un statut égal à la langue anglaise. Le fonds inclut des notes de présentation des Langues Officielles et des rapports provenant du Centre de données du QGDN à Borden sur l'état du bilinguisme. Le fonds comprend aussi des rapports de récapitulation, des graphiques des quotas et des listes d'établissements.

Canada. Ministère de la Défense nationale. Coordonnateur de groupe - Langues officielles
CA ON00159 P112 · Fonds · 1892-1969

Composé principalement de procès-verbaux, documents comptables, de documentation et de photographies, le fonds d’archives est complet pour les années 1892-1968, bien que les quatre premières années ne soient pas documentées. Les documents de ce fonds d’archives illustrent bien le fonctionnement et l’évolution de la commission scolaire de Sudbury.

On y retrouve des documents pour 23 districts et l’évolution de chaque district est bien documentée. Les procès-verbaux et documents afférents nous renseignent sur ce qu’était le système scolaire et quels étaient ses mécanismes de décision et mettent en lumière les particularités de chacun des districts. De plus, ils témoignent et nous informent sur la cohabitation de deux langues. Certains documents de districts sont uniquement en anglais, quand pour d’autres, ils sont uniquement en français, ou encore pour d’autres districts, la production documentaire est bilingue. Non seulement l’ensemble des documents des districts nous renseignent sur la communauté mais sur la participation de celle-ci au système scolaire. La participation des parents et des enseignants est illustrée à travers les assemblées des citoyens et des parents et instituteurs (API).

Les documents comptables font état de l’administration financière et des fonds monétaires disponibles à l’époque. On peut retrouver des informations à propos des dépenses pour les achats de fournitures et de meubles. L’amélioration des salaires des employés des commissions scolaires est aussi bien documentée. On y retrouve aussi de la documentation qui nous informe sur les activités scolaires dans certains districts. Les photographies viennent appuyer la documentation de certaines écoles du district de McKim.

Le fonds contient 25 séries : 23 de celles-ci ont été établies selon les districts géographiques. Celles-ci sont classées par ordre alphabétique, sauf pour la première série : McKim.; ce district étant le premier établi. Les séries XXIV et XXV, quant à elles, regroupent des documents d’information générale.

Commission scolaire catholique, région de Sudbury
CA ON00093 98/4 · Fonds · Photocopié 1997 - 1998 (origineaux créés en 1997)

Le fonds est constitué de deux tomes: Tome I, le rapport (1-611/7) et Tome II, les annexes (1-611/8 à 1-611/15).

Belgique. Parlement. Sénat de Belgique. Commission d'enquête parlementaire concernant les événements du Rwanda
CA ON00093 2007/23 · Fonds · 1989-1991

Le fonds est composé des délibérations et de témoignage pour les années 1989 à 1991. Les réunions traitent les budgets principaux des dépenses pour 1989 à 1990 et 1990 à 1991, conformément à l’ordre permanent 108(2), les travaux à venir du Comité, la souveraineté maritime du Canada, et des procédures de vérification et de la création d’un climat de confiance.

Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants
CA ON00093 2003/50 · Fonds · 1971-1993

Le fonds se compose de matériel au sujet des activités du Comité ministériel sur les langues officielles au sein du ministère de la Défense nationale et dans les Forces armées canadiennes au cours des années 1990. Comprend le rapport final et des brouillons, des questionnaires remplies par personnel militaire, civil et des ex-militaires, des documents à l’appui comprenant des rapports et des tableaux, des publications gouvernementales et divers autres documents. Il y a 5 séries:
I. Rapport, brouillons et les questionnaires
II. Documents à l'appui (tableaux, rapports, etc)
III. Fichiers centrals
IV. Publications
V. Fichiers généraux

Canada. Comité ministériel sur l'usage de la langue française et la participation des francophones au Ministère de la Défense nationale et dans les Forces armées canadiennes
Fonds Comité défense 2000
CA ON00093 95/58 · Fonds · 1993-1995

Le fonds est composé des procès-verbaux des réunions de 1993 à 1994. Il comprend aussi la publication "Bulletin de Défense 2000" de septembre 1995.

Canada. Ministère de la Défense nationale. Comité défense 2000