Contient: correspondance; entente de services et deux scénarios "La petite histoire du Mouvement d'implication francophone d'Orléans" et "La petite histoire du Réseau des services de santé en français de l'Est de l'Ontario".
Note: Documents concernant les honoraires sont sous restriction.
Contient: correspondance; rapport comparatif des données de tirage; analyse du contenu régional et notes pour une présentation au Forum franco-ontarien sur les communications préparés par Pierre Bergeron.
Contient: correspondance; textes confidentiels au sujet de la poursuite judiciaire concernant les programme de formation professionnelle; notes de service; factures.
Contient le document intitulé "L'Accès aux services de santé en français pour les communautés francophones en situation minoritaire - quelques avenues de solution".
Contient: allocutions; règlements; textes en anglais "Ontario French Language Service Commission"; correspondance; document de travail "L'après commission des services en français"; guide pour la mise en oeuvre de la politique des langues officielles; coupures de journaux.
Comprend de la correspondance, des documents de travail, des déclarations; des documents de réunions et le document intitulé "La reconnaissance professionnelle: un privilège".
Comprend de la correspondance, des discours et le document intitulé: "rencontre entre le ministre de l'Éducation et de la Formation John Snobelen et Rolande Faucher, Présidente du Conseil de l'éducation et de la formation franco-ontariennes.
Comprend le rapport du Comité consultatifs des affaires francophones intitulé "Recommandation pour les subvention de démarrage et de développement pour l'année scolaire 1993-1994", de la correspondance, des demandes des universités canadiennes dans le cadre des subventions de démarrage, des notes de service, des notes de réunions.
Comprend le "Plan de restructuration de l'enveloppe des octrois de maintien et de démarrage de CUFO (Consortium des universités de la francophonie ontarienne)", des notes de travail, les documents de travail, de la correspondance, des comptes rendus, de documents concernant les subventions de démarrage et de développement.
Comprend des documents suivants: "Mémoire au groupe d'étude sur la réduction du nombre de conseils scolaires en Ontario", "Vers la gestion scolaire par les francophones...", "Extrait du mémoire de l'Association française des conseils scolaires de l'Ontario à la Commission royale sur l'éducation".