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Réforme du secondaire

Comprend des copies d'articles de journaux, de la correspondance, des documents de rencontres de travail, des procès-verbaux, des ordres du jour, des documents de travail au sujet de la réforme du programme d'études secondaires.

Loi 104 1997

Comprend des coupures de journaux, des communiqués, des notes, des mémoires et des documents suivants: "The Leeds and Grenville County Board of Education", The Standing Committee on Social Development", Submission by the Conseil des...

Collège dominicain

Comprend de la correspondance, des documents de travail et de la demande de subvention du Collège Dominicain dans le cadre des octrois au bilinguisme.

Gestion scolaire Forum 1995

Comprend de la correspondance, des notes de travail, des notes de services, des rapports et des listes des participants eu forum sur la gestion scolaire.

Gestion scolaire Journée de réflexion juin 1996

Comprend des documents suivant: "Réflexion sur les principes fondamentaux de gestion scolaire par et pour les francophones", "Session de réflexion CEFO le 27 juin 1996", Groupe d'étude sur la réforme du financement de l�...

CEFFO Archivage 1996

Comprend des listes de dossiers du CEFFO conservés aux archives du ministère de l'Éducation et de la Formation.

CEFFO Contrat

Comprend des documents concernant la nomination de Rolande Faucher dans la présidence du Conseil de l'éducation et de la formation.

TFO CRTC

Comprend la Soumission déposée au Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadienne concernant l'avis public CRTC 200-74, une copie de la décision du Cour d'appel fédéral, une Mémoire présenté au Gouverneur en Conseil dan...

TFO CRTC Sénateur Gauthier

Comprend de la correspondance, des notes, des communiqués, le Protocole d'entente entre le Ministre du Patrimoine canadien et le président du Conseil du trésor relatif à la mise en oeuvre de l'article 41 de la loi sur les langues officie...

Sénateur Jean Robert Gauthier notes - fiches

Comprend des textes des interventions, un Étude économique sur les revenus des franco-ontariens, desd ocuments concernant "Opération Constitution", des ordres du jour et des coupures de journaux.

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